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 Règlement intérieur

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gglafrite
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Nombre de messages : 60
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Salle on line : Poker 770
Pseudo on line : gglafrite
Date d'inscription : 15/04/2008

MessageSujet: Règlement intérieur   Jeu 7 Aoû - 0:08



Nota : pour nous rejoindre et pouvoir participer à nos parties, vous devez :
- accepter le règlement ci-dessous (votre inscription tient lieu d’acceptation du règlement intérieur)
- retourner le bulletin d’inscription soit par courrier soit par mail (si envoi par mail ; bulletin à signer sur place lors de votre première participation)



RÈGLEMENT INTÉRIEUR



Il ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté.
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Trilport Poker Club, sise au 29 Résidence la Faussette à Trilport.


I - LES MEMBRES

A - Composition


L’association Trilport Poker Club est composée des membres suivants :

- Membres actifs :
- Membres d’honneur :

B - Cotisation

Tous les membres de la présente association doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 40 € (quarante euros) qui doit être payée par chèque à l’ordre de l’association.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du
conseil d'administration.

La cotisation annuelle doit être versée au plus tard le 1er Septembre de chaque année. Si nécessaire, elle pourra être payée en deux versements : le premier au plus tard le 1er Septembre de chaque année et le second au plus tard le 1er Février de chaque année.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès
d'un membre.

C - Admission de membres nouveaux

L’association Trilport Poker Club a vocation d’accueillir de nouveaux membres.
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion.
Cette demande doit être acceptée par le Président et le bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Pour les inscriptions en cours d’année, la cotisation est due à partir du moment ou la période est entamée (1 personne arrivant mi Octobre devra soit payer la cotisation annuelle soit attendre le début de la période suivantes et payer les 2/3 de la cotisation annuelle ; pour les périodes voir le chapitre sur les règles générales).

D - Exclusions

Conformément à l'article 6 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
• Refus du paiement de la cotisation annuelle,
• Matériel détérioré ;
• Comportement dangereux ;
• Propos désobligeants envers les autres membres ;
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur

Celle-ci doit être prononcée par le bureau, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de
la radiation.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

E - Démission - Décès - Disparition

Conformément à l'article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au président ou au bureau.

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la
date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.




II - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION

A - Mesures de police


Le fait de s’inscrire à un tournoi implique une acceptation tacite de l’ensemble de ces règles de la part des membres. Aucune réclamation envers un organisme extérieur ne sera recevable (hormis évidemment celles concernant le respect des lois en vigueur sur les jeux d’argent).

Le tournoi est strictement réservé aux membres de l’association ayant acquittés leurs droits pour l’année.

Le tournoi se déroule dans un local public : « le mini club » est ouvert uniquement aux membres ayant payés leur cotisation. Aucun mineur n’est accepté.

Le respect d’autrui et la ponctualité est de rigueur.
Les tournois débuteront à 20H15 précise.
Chaque joueur qui arrivera en retard ou qui n’aura pas prévenu de son absence sera pénalisé de la façon suivante :
 Pour les retardataires ayant prévenu l’un des membres du bureau (au moins 1 heure à
l’avance) : leurs blinds seront jouées au fur et à mesure de l’avancement du jeu,
 Pour les retardataires n’ayant pas prévenu l’un des membres du bureau : leurs blinds seront
jouées au fur et à mesure de l’avancement du jeu et il leurs sera décompté 5 points de leur
classement,
 Pour les absents n’ayant pas prévenu l’un des membres du bureau : il leurs sera décompté
15 points de leur classement.

Dans l’hypothèse ou le tournoi ne serai pas fini à temps, le classement sera fait en fonction de la valeur que chacun a en jeton.

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.

Des boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association.

B - Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit tous les deux an sur convocation du bureau.

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage sur le blog de l’association ou envoi d’un email.
Le vote s'effectue à main levée.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de
l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.



C - Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale
extraordinaire peut se réunir en cas de nécessité ou à la demande d’au moins la moitié des membres d’honneur.

Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage sur le blog de l’association ou envoi d’un email.
Le vote s'effectue à main levée.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de
l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisé.
Il conviendra de préciser les règles de quorums si les statuts ne les précisent pas.


III - DISPOSITIONS DIVERSES

A - Modification du règlement intérieur


Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 14 des statuts de
l'association Trilport Poker Club puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par courrier ou par mail sous un délai de quinze jours suivant la date de la modification.

B - Publicité

Le règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association.


Le 5 Septembre 2008, à TRILPORT

Le président

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